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La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :
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Contenu Utilisateur : il s'agit des données transmises par l'Utilisateur au sein du site.
Membre : l'Utilisateur devient membre lorsqu'il est identifié sur le site.
Identifiant et mot de passe : il s'agit de toutes les informations nécessaires pour identifier un Utilisateur sur le site. L'identifiant et le mot de passe permettent à l'Utilisateur d'accéder aux services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.
Le site permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
INFORMATION.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Selon le cas :
L'Utilisateur non membre n'a pas accès aux services réservés aux membres. Pour ce faire, il doit s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.
Le site met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.
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L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'engage à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.
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Le contenu de l'Utilisateur peut être supprimé ou modifié par le site à tout moment et pour toute raison. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalable à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.
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